Conditions Générales d’Utilisation

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Conditions Générales d’Utilisation du Site TNC www.yannbacquet.com/tnc 

Le site Internet "TNC»" est accessible par le biais de l’URL suivante : https://www.yannbacquet.com/tnc (ci-après le "Site").

Le Site est édité par Yann BACQUET

Le siège social de TNC est situé à Courcôme à l’adresse suivante :

       Pépinière d'entreprises Val de Charente, TNC Tiers lieu Nord Charente,

       6 rue du stade, 16240 Courcôme

       France
Tel : +33 7 68 07 43 79
Code NAF n° 8211Z

1. Le Directeur de la publication du Site est :
Yann BACQUET
Pour envoyer un email à Yann BACQUET : contact@yannbacquet.fr
+33 (0)

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       Wix
       Wix.com Inc.
       Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
       Téléphone : +1 415-639-9034. 

3. Le Site et tous les éléments, documents et autres informations et données y figurant (le "Contenu"), qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par les règles françaises et internationales applicables en matière de droits de la propriété intellectuelle et notamment en matière, selon les cas, de marques de fabrique, de commerce ou de services – qu’elles soient déposées ou non en tant que telles – et de noms commerciaux ou autres signes distinctifs, de droits d’auteur, de droits voisins, de droits sui generis, de droits de dessins et modèles. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser tout ou partie du Contenu à quelques fins que ce soit, notamment commerciale. En conséquence, toute utilisation, copie, reproduction, imitation, modification, republication, postage, adaptation, transmission ou distribution de tout ou partie du Site, est interdite sans l’accord exprès, préalable et écrit de TNC.

L'ensemble des photos qui illustrent ce site internet figurent des différents acteurs de TNC, qui ont généreusement accepté d'être photographiés. Qu'ils en soient ici remerciés, ainsi que les photographes.
Crédits photographiques: TNC, Yann Bacquet

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  • soit en contactant TNC : envoyer un email pour exercer ces droits.

  • soit en adressant à TNC un courrier à l'adresse suivante :

       Pépinière d'entreprises Val de Charente, TNC Tiers lieu Nord Charente,

       6 rue du stade, 16240 Courcôme


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TNC se réserve cependant le droit d’enlever ou de modifier, à tout moment, tout contenu dont le caractère illicite lui aura été notifié, ou pour des raisons techniques et/ou de sécurité.


9. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation du Site sont soumises à la loi française.

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